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Marques déposées par COMMUNE D'AUBAGNE
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LES JARDINS D'AUBAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS D'AUBAGNE
COMMUNE D'AUBAGNE

Numéro de dépôt :
92408416
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2002

Présentation de la marque LES JARDINS D'AUBAGNE

Déposée le 26 février 1992 par COMMUNE D'AUBAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES JARDINS D'AUBAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est COMMUNE D'AUBAGNE, domicilié(e) Hôtel de Ville, Bd Jean Jaurès, 13400 AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Le Député Maire Jean TARDITO - France.

La marque LES JARDINS D'AUBAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408416.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS D'AUBAGNE est expirée depuis le 26 février 2002.

COMMUNE D'AUBAGNE a également déposé les autres marques suivantes : VISA POUR LE RIRE , Argilla , FESTIMOME , NUIT DES FOUS , FESTIVAL D'AUBAGNE FESTIVAL INTERNATIONAL DE L'HUMOUR ET DES RIRES


COMMUNE D'AUBAGNE - Hôtel de Ville, Bd Jean Jaurès, 13400 AUBAGNE - France


M. Le Député Maire Jean TARDITO - France


Inscription le 9 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151408 - Publication au BOPI 1992-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Viande, poisson, gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisse comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces; épices; glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.